A Albertville, le fichier Troubadour rattrape la mairie

La justice va finalement se pencher srieusement sur le fichier Troubadour.
Ce nom avait t donn en 2001 par la police municipale d’Albertville (Savoie)
un listing informatique o elle fichait des citoyens homos ou
maghrbins. L’affaire avait t classe rapidement par le parquet, et
deux plaintes dclares irrecevables. Mais la Ligue des droits de l’homme (LDH)
s’est constitue partie civile juste avant que les faits ne soient prescrits.
L’instruction va pouvoir dmarrer, quatre ans aprs les faits.

Plaques. En mai 2001, leur hirarchie avait demand aux policiers
municipaux d’Albertville, selon les tmoignages de plusieurs d’entre eux, de
relever les plaques d’immatriculation d’automobilistes qui leur paraissaient
suspects. Traduction : les agents devaient patrouiller prs des lieux de
rendez-vous homosexuels, et certaines immatriculations, sur le fichier, sont
accompagnes de mentions telles que homo, maghrbin. Ce fichage a
dur quelques mois.

Mais, en septembre 2001, un commandant de la police nationale apprend que
les municipaux demandent ses services l’identit d’automobilistes qu’ils
fichent. Il prvient le maire UMP de la ville, Albert Gibello, que cette
pratique lui semble illgale. L’lu envoie son directeur de cabinet dtruire le
fichier informatique. Pour lui, l’affaire est close. Il ne mne aucune enqute
interne, ne prvient pas le parquet. Il s’agit, selon lui, d’un simple excs
de zle.

Multicritre. Quelques mois plus tard, la CFDT rcupre une version
imprime du fichier Troubadour (Libration du 4 juillet 2002). Une
douzaine de feuillets, comportant au total 170 immatriculations. Le syndicat
dcide de saisir la justice. Une enqute prliminaire est ouverte le 8 juillet
2002, et un capitaine de l’antenne locale de la police judiciaire est charg de
l’affaire. Qu’il traite trs nettement par-dessus la jambe. Aucune perquisition
n’est effectue, l’ordinateur sur lequel le fichier a t cr puis dtruit
n’est pas saisi. L’enquteur se soucie surtout de dcouvrir qui, au sein des
municipaux, a bien pu alerter la CFDT. Il conclut que l’infraction n’est pas
constitue, notamment parce que les donnes stockes sur un traitement de texte
ne permettent aucun tri ou recherche multicritre.

Rsultat : le 12 septembre 2002, le dossier est class par Henri Perret,
frachement nomm procureur d’Albertville. Le magistrat arrive tout juste
d’Albi, o il s’tait illustr quelques mois plus tt en tentant d’viter la
prison quatre policiers violeurs (Libration du 30 janvier 2002). A
Albertville, il se montre aussi comprhensif avec les policiers, et avec le
maire. Car, non content de classer l’affaire, il transmet l’lu le rapport
d’enqute de la PJ. Albert Gibello s’empresse d’en faire punaiser les bonnes
feuilles dans les locaux de la mairie. Tout le monde peut ainsi dcouvrir le nom
du principal instigateur (dixit le rapport de police) de la
dnonciation des faits.

Pesante. L’avocat de la CFDT, Thierry Billet, informe de cette
transmission illgale le procureur gnral de Chambry, qui lui rpond par crit
qu’il n’a qu’ se constituer partie civile pour violation du secret de
l’instruction. Le syndicat hsite, puis renonce. Deux plaintes sont en revanche
dposes au sujet du fichage, par la LDH et la CFDT. Mais la loi, l’poque, ne
permet qu’aux victimes directes de se constituer. Les deux plaintes sont
dclares irrecevables. Tout le monde pense le scandale dfinitivement touff.
Jusqu’ ce qu’une volution lgislative permette aux associations de se
constituer la place des victimes. La LDH en profite pour dposer une nouvelle
plainte, accepte cette fois par la justice.

L’affaire va tre instruite par la doyenne des juges d’instruction
d’Albertville, Hlne Lastera. Une magistrate qui s’est fait remarquer en tenant
tte son procureur qui voulait qu’elle se dessaisisse d’un lourd dossier de
pollution la dioxine dans lequel des lus, notamment Gibello, taient
impliqus. Elle a refus et la Cour de cassation lui a donn raison le 19 avril.
Depuis, selon plusieurs magistrats, l’ambiance serait assez pesante au palais de
justice. Le dossier Troubadour ne va pas l’allger.

Libration